Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GERENTES - Gaspard, avocat en la sénéchaussée du Puy

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Comptes de Gaspard Gérentes pour les deniers ordinaires et extraordinaires de 1594 (impositions du parti de la Ligue votés le 25 avril 1594,...

Cote : 1 C 1562

Période : 1594 - 1604

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Comptes et pièces de Gaspard Gerentes, commis à la levée des restes des impositions (arrêt du Conseil du 31 mars 1605, redditions des 23 jui...

Cote : 1 C 1578

Période : 1605 - 1625

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Compte et pièces d'Antoine-Jacques Dolezon, syndic du diocèse, pour 1622-1623 (reddition du 13 janvier 1623). Compte et pièces de Jean Caron...

Cote : 1 C 1604

Période : 1622 - 1623

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Pièces du compte de Jacques-Antoine Dolezon, syndic du diocèse (1625-1626). Compte et pièces de Jean Caron, receveur du diocèse pour 1625 (r...

Cote : 1 C 1608

Période : 1625 - 1626

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Réduction du château de Paulin : compte et pièces d'Eymard Tavernier et Gaspard Gaillard (reddition du 9 juillet 1598). Fournitures militair...

Cote : 1 C 1956

Période : 1598 - 1602

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Entretien des troupes : compte de Jean Massigaud, consul du Puy, pour 1645 (reddition du 1er mai 1646), compte et pièces de Gaspard Gérentes...

Cote : 1 C 1980

Période : 1645 - 1646

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Etape : compte et pièces de Pierre Peyret pour 1646 (reddition du 6 juillet 1647). Logement des troupes : comptes et pièces des consuls du P...

Cote : 1 C 1981

Période : 1646 - 1647

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Gestion de Gaspard Gérentes, commis à la levée des restes des impositions. - Etat des restes à lever (1625) ; procédures diligentées contre ...

Cote : 1 C 2038

Période : 1605 - 1625

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Autres offices. - Commissaires et contrôleurs généraux et provinciaux : ordonnance du duc de Nemours déchargeant les Etats de Velay de l'ent...

Cote : 1 C 2600

Période : 1576 - 1707

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

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