Document d'archives : Autres offices. - Commissaires et contrôleurs généraux et provinciaux : ordonnance du duc de Nemours déchargeant les Etats de...
Titre :
Autres offices. - Commissaires et contrôleurs généraux et provinciaux : ordonnance du duc de Nemours déchargeant les Etats de Velay de l'entretien de l'office (1591). Contrôleur des gages des armées : collation de l'office à Jean Reynard (1576). Contrôleur des gages des officiers : édit du roi portant création de l'office, instructions et cahier de quittances (1705-1707). Econome-séquestre : collation de l'office à Isaac Estève (1692), pièces relatives aux quittances des gages (1698-1699). Greffier des diocèses de Rieux, Foix et Comminges : lettres de confirmation de la vente de l'office à Aymard et François Barry, Jacques Gay et Gaspard Gerentes (1620). Rapporteurs et certificateurs de criées : contentieux entre le syndic de Velay et Jacques Besqueut et François de Morgues, pourvus de l'office (Î636-1639).
Cote :
1 C 2600
Inventaire d'archives :
Personnes :
BARRY - Eymard et François, greffiers des diocèses de Rieux, Foix et Comminges, BESQUEUT (Jacques), greffier des diocèses de Rieux, Foix et Comminges, ESTEVE - Isaac, commis du receveur des tailles du diocèse du Puy, fermier des domaines de Languedoc, économe-séquestre, contrôleur des consignations et saisies réelles, receveur des droits réservés, GAY - Jacques, greffier des diocèses de Rieux, Foix et Comminges, GERENTES - Gaspard, avocat en la sénéchaussée du Puy, MORGUES (de) - François de, NEMOURS (duc de), REYNARD (Jean), syndic du diocèse du Puy
Lieux :
Rieux (Haute-Garonne) - diocèse civil, Syndic - du diocèse du Puy, Comminges (Saint-Bertrand-de-Comminges, Haute-Garonne) - diocèse civil, Foix (Ariège) - diocèse civil
Thèmes :
Certificateurs de criées, Commissaires - généraux et provinciaux, Contrôleurs - des gages des armées, Contrôleurs - des gages des officiers, Contrôleurs - généraux et provinciaux, Econome séquestre, Greffier - des diocèses de Rieux, Foix et Comminges, Offices - divers, Personnel - de justice et offices, Rapporteurs de criées