Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndic - du diocèse du Puy

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Grains. - Achat de grains pour le diocèse : délibérations des Etats du Velay, correspondance, états des grains délivrés (1694-1729). Prix du...

Cote : 1 C 2066

Période : 1694 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Généralités. - Levée de l'imposition : ordonnances des commissaires du dixième (1736, 1742), délibérations des Etats de Languedoc sur l'impo...

Cote : 1 C 1203

Période : 1736 - 1751

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Généralités. - Levée de l'imposition : déclarations du roi, arrêts du Conseil et ordonnances de l'intendant de Languedoc (1749-1752), modèle...

Cote : 1 C 1255

Période : 1749 - 1762

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Postes et messageries. - Etablissement d'un bureau au Puy : délibérations, requêtes et autres pièces (1638-1726). Personnel : suppliques en ...

Cote : 1 C 2594

Période : 1638 - 1726

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Généralités. - Fonctionnement des tribunaux : arrêt du parlement de Toulouse pour le syndic de Velay contre les juges des juridictions de Ve...

Cote : 1 C 2595

Période : 1544 - 1753

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Sénéchaussée et siège présidial du Puy. - Erection : contentieux entre les villes de Nîmes et du Puy (1558). Sénéchal : commission de l'offi...

Cote : 1 C 2596

Période : 1558 - 1800

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Autres offices. - Commissaires et contrôleurs généraux et provinciaux : ordonnance du duc de Nemours déchargeant les Etats de Velay de l'ent...

Cote : 1 C 2600

Période : 1576 - 1707

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Droits réservés. - Amendes dues au roi : procuration de l'exercice de l'office de receveur à Isaac Estève (1693), compte et pièces comptable...

Cote : 1 C 2602

Période : 1598 - 1719

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Limites avec le diocèse de Viviers. - Procès entre les syndics de Velay et de Vivarais au sujet de la levée des impositions sur les villes d...

Cote : 1 C 362

Période : 1569 - 1608

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Officiers des Etats. - Syndic du diocèse : vérification par Jean Bertrand, jugemage de la sénéchaussée du Puy, de l'existence d'un syndic du...

Cote : 1 C 369

Période : 1560 - 1638

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Syndic - du diocèse du Puy

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