Document d'archives : Sénéchaussée et siège présidial du Puy. - Erection : contentieux entre les villes de Nîmes et du Puy (1558). Sénéchal :...
Titre :
Sénéchaussée et siège présidial du Puy. - Erection : contentieux entre les villes de Nîmes et du Puy (1558). Sénéchal : commission de l'office de sénéchal du Puy et bailli de Velay à René de Haute-fort-Lestrange (1591). Greffe de la sénéchaussée : achat de l'office de greffier par Robert Jourdain puis par les Etats de Velay et contentieux de propriété avec Louis Theremand, bourgeois de Paris (1619-1669), baux à ferme des greffes (1662-1668), pièces relatives à la liquidation de la finance des greffes (1672-1726), contentieux contre Claude Polge, chargé du recouvrement des taxes sur les greffes (1662-1686). Taxes : contentieux divers de perception (1695). Fonctionnement et compétence : contentieux avec le syndic du diocèse (1660-1685). Locaux : achats de maisons (1598-XVIIIe s.).
Cote :
1 C 2596
Inventaire d'archives :
Personnes :
JOURDAIN - Robert, receveur des tailles du diocèse du Puy, LESTRANGE (René de), POLGE (Claude), THEREMAND (Louis), bourgeois de Paris