Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre Technique Municipal

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Personnel communal/Centre Technique Municipal/Espaces verts Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6885

Période : 2002 - 2002

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Personnel communal/Centre Technique Municipal/Espaces verts Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6887

Période : 2002 - 2002

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Personnel communal/Centre Technique Municipal/Espaces verts Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6889

Période : 2002 - 2002

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Personnel communal/Centre Technique Municipal/Service Achats Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 5793

Période : 1993 - 1993

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Centre technique municipal (CTM). -Organisation, aménagement et fonctionnement : rapport de vérification des équipements mécaniques, notes i...

Cote : 768 W 45

Période : 2003 - 2006

Fonds : 768W
FD 249 : Acquisition foncière. - Acquisition de l'immeuble cadastré HP133, 7 rue des Ecoles-Laïques, appartenant à Mme Thérèse Félix (lot N°...

Cote : 412 W 15

Période : 1991 - 1993

Fonds : 412W
Personnel communal/Centre Technique Municipal/Espaces verts Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6884

Période : 2002 - 2002

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Personnel communal/Centre Technique Municipal/Espaces verts Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6888

Période : 2002 - 2002

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Personnel communal/Centre Technique Municipal/Espaces verts Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6890

Période : 2002 - 2002

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Centre Technique Municipal. - réunions du comité technique : comptes rendus

Cote : 450 W 224

Période : 2003 - 2003

Fonds : 450W
Centre Technique Municipal (CTM). -Fonctionnement : comptes rendus du Comité technique, comptes rendus et relevées de décisions du Bureau mu...

Cote : 784 W 7

Période : 2006 - 2006

Fonds : 784W
Dossiers de services : Centre Technique Municipal et Services techniques

Cote : 559 W 64

Période : 2009 - 2009

Fonds : 559W
Centre Technique Municipal. - réunions du comité technique : comptes rendus

Cote : 450 W 222

Période : 2001 - 2001

Fonds : 450W
Centre Technique Municipal. - réunions du comité technique : comptes rendus

Cote : 450 W 223

Période : 2002 - 2002

Fonds : 450W
Centre Technique Municipal. - réunions du comité technique : comptes rendus

Cote : 450 W 225

Période : 2004 - 2004

Fonds : 450W
Centre Technique Municipal. - réunions du comité technique : comptes rendus

Cote : 450 W 226

Période : 2005 - 2005

Fonds : 450W
Centre technique municipal (CTM). -Fonctionnement, comité technique : comptes rendus de réunions.

Cote : 768 W 44

Période : 2008 - 2008

Fonds : 768W
Personnel communal/Centre Technique Municipal/Espaces verts Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6886

Période : 2002 - 2002

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015

Centre Technique Municipal

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