Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat d'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

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Cergy-Pontoise - Agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise depuis 1972 - Construction de la Préfecture - Cergy fête ses trente ans - Statuts ...

Cote : 1 DHP 55

Période : 1700 - 2021

Fonds : 1DHP
Culture/Concert/Choeurs en fêtes Paris Alpha l'Espace

Cote : 1 Fi 1508

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Automne musical/Festival baroque Ville de Pontoise [ Auteur ]

Cote : 1 Fi 420

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Rencontres Internationales des Jeunes Pianistes Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Axiom Graphic

Cote : 1 Fi 3007

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Festival baroque Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise TPI Impressions

Cote : 1 Fi 2857

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Rencontres internationales de jeunes pianistes Arche Impression

Cote : 1 Fi 3603

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Cinéma LR Impressions

Cote : 1 Fi 3593

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Concert/Résonnances Ville de Pontoise [ Auteur ] Marines LR Impressions

Cote : 1 Fi 419

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Sports/Manifestations sportives/Badminton Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Roullet

Cote : 1 Fi 2982

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Sports/Manifestations sportives/Tir à l'arc Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Empreintes 95

Cote : 1 Fi 254

Période : 1997 - 1997

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Restauration scolaire, fourniture des repas par la SAN, quotients scolaires, tarifs, fonctionnement : convention d'utilisation, courriers, t...

Cote : 42 W 43

Période : 1986 - 1995

Fonds : 42W
Syndicat d'Agglomération Nouvelle SAN (Communauté d'Agglomération), observatoire du chauffage urbain : compte rendu de réunion

Cote : 357 W 21

Période : 2002 - 2002

Fonds : 357W
Eau potable . - étude des schéma de sécurisation de l'alimentation en eau potable de l'agglomération de Cergy Pontoise, SAN : présentation, ...

Cote : 439 W 17

Période : 2001 - 2002

Fonds : 439W
Circulation, SAN . - étude : plan de circulation du centre ville de Pontoise, cahier des charges ; Observatoire de la circulation : rapport ...

Cote : 439 W 50

Période : 1995 - 1998

Fonds : 439W
Circulation, SAN . - points durs de circulation des autobus : programme de résorption

Cote : 439 W 51

Période : 2003 - 2003

Fonds : 439W
Répartition des réseaux entre le SIARP et le SAN . - étude financière : plans du patrimoine, plans des réseaux, hypothèse de répartition, no...

Cote : 445 W 155

Période : 1995 - 1999

Fonds : 445W
Théâtre des Louvrais. -Extension des équipements scénographiques : dossier de cession au Syndicat d'Agglomération Nouvelle de Cergy (SAN), c...

Cote : 752 W 49

Période : 1995 - 1997

Fonds : 752W
Inventaire des équipements d'intérêt communautaire. -Voirie, parcs de stationnement et éclairage public, délégation de gestion : conventions...

Cote : 779 W 26

Période : 1987 - 1995

Fonds : 779W
Archives Hémet Rollot SAN quartiers en difficulté

Cote : 122 W 127

Période : 1995 - 1995

Fonds : 122W
Fonds Rollot Collecte des ordures ménagères SAN

Cote : 72 W 101

Période : 1996 - 1996

Fonds : 72W
Fonds Hémet Rollot Syndicat intercommunal SAN, relations avec la ville : courriers

Cote : 72 W 11

Période : 1994 - 1997

Fonds : 72W
Fonds Hémet SAN Syndicat d'Agglomération Nouvelle, conférence des Maires, organisation : ordre du jour, comptes rendus

Cote : 31 W 28

Période : 1995 - 1995

Fonds : 31W
Fonds Hémet Budgets communaux, étude financière faite par le SAN sur les communes de l'agglomération : rapports, courriers

Cote : 31 W 42

Période : 1994 - 1994

Fonds : 31W
Archives Lachenaud Syndicat d'Agglomération Nouvelle SAN

Cote : 127 W 57

Période : 1978 - 1985

Fonds : 127W
Office Technique Municipal, comptabilité : comptes annuels OTM

Cote : 52 W 15

Période : 1986 - 1991

Fonds : 52W

Syndicat d'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

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