Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arreau (Hautes-Pyrénées)

125 contenus liés

Procès contre Arreau et Barrancoueu.

Cote : 6 E DEPOT 86

Période : 1662 - 1773

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Ancizan (XVIe-1989)
Procès entre la commune et des habitants concernant l'appartenance de terrains, d'arbres, la suppression d'un canal ainsi qu'avec la commune...

Cote : 209 E DEPOT 14

Période : 1819 - 1923

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Grézian (1586-[1980])
Constitution de syndicat pour les montagnes des Quatre Véziaux à propos d'un conflit avec Arreau.

Cote : 6 E DEPOT 83

Période : 1515 - 1517

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Ancizan (XVIe-1989)
Pièce d'un procès entre la Vallée d'Aure et les Quatre Véziaux pour la construction d'une cabane.

Cote : 6 E DEPOT 88

Période : 1784 - 1784

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Ancizan (XVIe-1989)
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

Période : 1480 - 1914

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arreau (1480-1914)
Finances et impôts

Période : 1480 - 1914

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arreau (1480-1914)
Livre terrier.

Cote : 31 E DEPOT 3

Période : 1761 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arreau (1480-1914)
Impositions diverses, taille, capitation, dixième et autres taxes.

Cote : 31 E DEPOT 31

Période : 1685 - 1762

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arreau (1480-1914)
Confirmation des propriétés communales.

Cote : 31 E DEPOT 32

Période : 1607 - 1607

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arreau (1480-1914)
Justice et police

Période : 1480 - 1914

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arreau (1480-1914)

Arreau (Hautes-Pyrénées)

125 contenus liés

Liens