Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (Hautes-Pyrénées)

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Administration générale du syndicat

Période : 1951 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Conseil syndical

Période : 1951 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Délibérations du Conseil syndical

Période : 1951 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
12 octobre 1951-11 février 1972.

Cote : 647 E DEPOT 1

Période : 1951 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Administration du syndicat

Période : 1951 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Constitution du syndicat, reconduction, dissolution : extraits de registres de délibérations, arrêtés, correspondance (1951-1973) ; élection...

Cote : 647 E DEPOT 2

Période : 1951 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Agriculture

Période : 1951 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Vulgarisation agricole, création d'un poste de technicien : correspondance.

Cote : 647 E DEPOT 3

Période : 1962 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Contributions, administrations financières

Période : 1951 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Impôts directs

Période : 1951 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)

Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (Hautes-Pyrénées)

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