Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives déposées du Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (1951-1976)
Cote :
647 E DEPOT 1-12
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2020
Tarbes
Informations sur le producteur :
Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Le Syndicat d'Arrens-Marsous pour améliorations pastorales a été créé le 6 septembre 1951 afin de gérer les biens communaux indivis entre les communes d'Arrens et de Marsous, en favorisant notamment la construction de cabanes de bergers. Lors de la fusion des deux communes en 1972, le syndicat n'a plus eu lieu d'exister. Sa dissolution a été prononcée le 7 février 1973.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrée n° 20150094 du 4 mai 2015.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds clos.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Bordereau d'élimination dressé.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement inspiré du cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.42
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_647EDEPOT