Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude notariale (La Roche-Guyon, Val-d'Oise, France)

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Notariat de La Roche-Guyon.

Cote : 2 E 12 1 à 336, 460 à 518, 526 à 527, 535 à 702, 710 à 711

Période : 1570 - 1938

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
Tables alphabétiques des clients.

Cote : 2 E 12 326 à 327, 329 à 330, 526 à 527

Période : 1720 - 1929

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
Guillaume Legrand (1720). Pierre Lechenetier Père (1720-1738) et André Lechenetier Fils (1739). Philippe Alexandre Legoux (1738-1739).

Cote : 2 E 12 326

Période : 1720 - 1739

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
Janvier 1782-janvier 1791

Cote : 2 E 12 330

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
Pierre François Delaplane (21 août 1853-26 mai 1882). Fénelon Jules Isidore Téré (27 mai 1882-1er septembre 1894).

Cote : 2 E 12 526

Période : 1853 - 1894

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
Hippolyte Alexandre (5 janvier 1821-18 juin 1829). Benjamin Auguste Alexandre (19 juin 1829-29 décembre 1829).

Cote : 2 E 12 336

Période : 1821 - 1829

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
Fénelon Jules Isidore Téré (16 juillet 1887-13 août 1894). Marie Romain Trocque (26 août 1894-13 juillet 1897).

Cote : 2 E 12 517

Période : 1887 - 1897

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
De Burette (1570, 1573, 1583). Louis Le Boucher, Géraume Morin (1610-1614). Robert de Régnonval, Guillaume Le Coq et Marin Monnier (1612-161...

Cote : 2 E 12 1

Période : 1570 - 1614

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
Robert de Régnonval, Guillaume Le Coq, Louis Le Boucher.

Cote : 2 E 12 3

Période : 1617 - 1617

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)
Guillaume Le Coq, Louis Le Boucher, Géraume Morin.

Cote : 2 E 12 7

Période : 1622 - 1625

Fonds : Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807)

Etude notariale (La Roche-Guyon, Val-d'Oise, France)

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