Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ecole primaire mixte (Courcelles-sur-Viosne, Val-d’Oise)

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Administration de l'établissement : bulletins annuels de renseignements.

Cote : 1 T 12 1

Période : 1910 - 1942

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
Vie scolaire.

Cote : 1 T 12 2 à 6

Période : 1896 - 1948

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
Registres matricule des élèves admis à l'école.

Cote : 1 T 12 2 à 3

Période : 1919 - 1948

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
Avril 1919-1er février 1936

Cote : 1 T 12 2

Période : 1919 - 1936

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
15 mars 1936-1er octobre 1948

Cote : 1 T 12 3

Période : 1936 - 1948

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
Inscription des élèves.

Cote : 1 T 12 4 à 5

Période : 1896 - 1947

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
Listes annuelles.

Cote : 1 T 12 4

Période : 1896 - 1906

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
Certificats de vaccination (1921-1947), certificats de scolarité (1946), bulletins de naissance (1929-1941).

Cote : 1 T 12 5

Période : 1921 - 1947

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
Registres d'appel journalier.

Cote : 1 T 12 6

Période : 1923 - 1942

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
Enseignement. - Travaux des élèves : dessins [1896-1947]. Campagnes de sensibilisation à l'environnement : tracts ([1939]-1944). Cours de gy...

Cote : 1 T 12 7

Période : 1896 - 1947

Fonds : Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)

Ecole primaire mixte (Courcelles-sur-Viosne, Val-d’Oise)

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