Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Latourette, Jean-François (1802?-18..)

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Jean François Léonard Jules Latourette.

Cote : 2 E 2 546 à 596

Période : 1829 - 1839

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
mai-juin 1829

Cote : 2 E 2 547

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
octobre-décembre 1829

Cote : 2 E 2 549

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
novembre-décembre 1831

Cote : 2 E 2 558

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
mai-juin 1832

Cote : 2 E 2 561

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
novembre-décembre 1832

Cote : 2 E 2 565

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
octobre 1833

Cote : 2 E 2 571

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
mars-avril 1835

Cote : 2 E 2 580

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
août-octobre 1835

Cote : 2 E 2 582

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
juillet-septembre 1836

Cote : 2 E 2 586

Fonds : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)

Latourette, Jean-François (1802?-18..)

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