Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vienne (France). Sous-préfecture (Loudun)

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Arrêtés du sous-préfet : registre d'enregistrement.

Cote : 3 Z 1

Période : 1890 - 1914

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Correspondance active du sous-préfet avec le receveur général des finances du département de la Vienne et l'inspecteur de la comptabilité de...

Cote : 3 Z 2

Période : 1804 - 1816

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Hôtel de la sous-préfecture, acquisition, aménagement, travaux (1819-1838) ; mobilier (1860).

Cote : 3 Z 7

Période : 1819 - 1874

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Enquêtes concernant les propriétés départementales et les travaux à y effectuer (1838-1844). Palais de justice, travaux (1818-1829) ; vente ...

Cote : 3 Z 12

Période : 1819 - 1874

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Registres des autorisations (1870-1880), autorisation, cessation, mutation (1869-1880).

Cote : 3 Z 14

Période : 1869 - 1880

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
5 août 1850-21 août 1880

Cote : 3 Z 15

Période : 1850 - 1880

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Transport aérien, retour en Allemagne de pilotes participant à un concours de ballons sphériques : instructions, télégramme (1914).

Cote : 3 Z 22

Période : 1914 - 1914

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Statistiques

Période : 1806 - 1917

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Agriculture et économie

Période : 1819 - 1917

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Statistiques agricoles. — État et correspondance, chevaux (1842) ; bestiaux (1829) ; bovins (1819) ; fourrages (1825-1849) ; ruches d'abeill...

Cote : 3 Z 30

Période : 1819 - 1917

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)

Vienne (France). Sous-préfecture (Loudun)

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