Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Consulat à Bassorah (Irak)

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Correspondance générale (avril 1781-novembre 1810).

Cote : 74PO/1/1

Période : 1781 - 1810

Fonds : BASSORA (consulat)
BASSORA (consulat)

Cote : 74PO/1/1-10

Période : 1781 - 1927
Minutier de la correspondance officielle adressée au poste (novembre 1810-avril 1812).

Cote : 74PO/1/2

Période : 1810 - 1812

Fonds : BASSORA (consulat)
Minutier de la correspondance de Summaripa, ancien agent consulaire de France à Bassora, avec Raymond, consul en titre (mai 1814-mai 1815).

Cote : 74PO/1/4

Période : 1814 - 1815

Fonds : BASSORA (consulat)
Passeports (février 1923-août 1927).

Cote : 74PO/1/10

Période : 1923 - 1927

Fonds : BASSORA (consulat)
Minutier de la correspondance officielle adressée au poste (juillet 1812-août 1814).

Cote : 74PO/1/3

Période : 1812 - 1814

Fonds : BASSORA (consulat)
Minutier de la correspondance adressée au Ministère, division des Fonds et de la Comptabilité (mai 1811-octobre 1813).

Cote : 74PO/1/5

Période : 1811 - 1813

Fonds : BASSORA (consulat)
Minutier de la correspondance générale du poste (février 1837-décembre 1839).

Cote : 74PO/1/6

Période : 1837 - 1839

Fonds : BASSORA (consulat)
Minutier de la correspondance générale du poste (mars 1840-août 1842).

Cote : 74PO/1/7

Période : 1840 - 1842

Fonds : BASSORA (consulat)
Minutier de la correspondance adressée au Ministère et à l'ambassade (mai 1850-janvier 1851).

Cote : 74PO/1/8

Période : 1850 - 1851

Fonds : BASSORA (consulat)

France. Consulat à Bassorah (Irak)

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