Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau du contrôle des actes (Eyragues, Bouches-du-Rhône)

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

1772-1784

Cote : 2 C 884bis

Période : 1772 - 1784

Fonds : 2 C - Contrôle des actes (1692-1829)
Table des mariages.

Cote : 2 C 886

Période : 1772 - 1777

Fonds : 2 C - Contrôle des actes (1692-1829)
1737-1772

Cote : 2 C 887bis

Période : 1737 - 1772

Fonds : 2 C - Contrôle des actes (1692-1829)
1772-1791

Cote : 2 C 887

Période : 1737 - 1772

Fonds : 2 C - Contrôle des actes (1692-1829)
1784-1788

Cote : 2 C 884

Période : 1730 - 1780

Fonds : 2 C - Contrôle des actes (1692-1829)
Table des baux.

Cote : 2 C 885

Période : 1773 - 1784

Fonds : 2 C - Contrôle des actes (1692-1829)

France. Bureau du contrôle des actes (Eyragues, Bouches-du-Rhône)

6 contenus liés

Liens