Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Justice de paix d'Arles-Ouest (Arles, Bouches-du-Rhône)

Affiner votre recherche :

65 contenus liés

An X

Cote : 4 U 5 2

Période : 1801 - 1802

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
An XII

Cote : 4 U 5 4

Période : 1803 - 1804

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1er semestre 1806

Cote : 4 U 5 6

Période : 1806 - 1806

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1807

Cote : 4 U 5 7

Période : 1807 - 1807

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1817

Cote : 4 U 5 15

Période : 1817 - 1817

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1819

Cote : 4 U 5 16

Période : 1819 - 1819

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1823

Cote : 4 U 5 20

Période : 1823 - 1823

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
Affaire n° 82 du 12 juillet 1828.

Cote : 4 U 5 25

Période : 1828 - 1828

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
1er semestre

Cote : 4 U 5 28

Période : 1939 - 1939

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
2d semestre

Cote : 4 U 5 29

Période : 1939 - 1939

Fonds : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)

France. Justice de paix d'Arles-Ouest (Arles, Bouches-du-Rhône)

65 contenus liés

Liens