Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Tribunal de première instance (Marseille, Bouches-du-Rhône)

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Me Lapeyre Jacques Marie Paul (1956-1957) ; Me Laugier Francis Louis Marie (1949, 1956) ; Me Lentheric Maurice Pierre (1956-1957) ; Me Lévy-...

Cote : 8 U 7

Période : 1949 - 1957

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux de première instance d’Aix-...
Me Martel-Reison Charles Auguste (1949, 1956-1957) ; Me Martin Henry [Henri] (1949) ; Me Maubé Jacques Jean Marie (1949, 1956-1957) ; Me May...

Cote : 8 U 8

Période : 1949 - 1957

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux de première instance d’Aix-...
63 W - Tribunal de première instance de Marseille. - Parquet, greffes civil et correctionnel. (1934 - 1962)

Cote : 63 W

Période : 1934 - 1962
Me Allègre Henry (1949) ; Me Blanc Henry (1949, 1956-1957) ; Me Bonifay Faustin Jacques (1949) ; Me Cachia Vincent (1949, 1956) ; Me Caillol...

Cote : 8 U 5

Période : 1949 - 1958

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux de première instance d’Aix-...
Me Roubaud Joseph Marie Gaspard (1820) ; Me Rousset-Rouvière Xavier (1949, 1956-1957) ; Me Sicard Paul Guillaume (1956-1957) ; Me Tastemain ...

Cote : 8 U 9

Période : 1820 - 1957

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux de première instance d’Aix-...
Commissaires-priseurs de Marseille (1949, 1956-1957).

Cote : 8 U 10

Période : 1949 - 1957

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux de première instance d’Aix-...
2742 W - Tribunal de première instance de Marseille. - Greffe civil et tribunal des pensions militaires. (1937 - 1961)

Cote : 2742 W

Période : 1937 - 1961
Me Deydier Paul Louis (1949, 1956) ; Me Doat Pierre (1949, 1956-1957) ; Me Dugas Henri Marie Léon Régis (1949, 1956-1958) ; Me Durand Jean L...

Cote : 8 U 6

Période : 1949 - 1958

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux de première instance d’Aix-...
Extraits des répertoires d’enchères des courtiers en marchandises assermentés auprès du tribunal de commerce de Marseille (1949, 1956-1957).

Cote : 8 U 11

Période : 1949 - 1957

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux de première instance d’Aix-...
Notaires d’Allauch à Roquevaire (1949, 1956-1958).

Cote : 8 U 12

Période : 1949 - 1958

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux de première instance d’Aix-...

France. Tribunal de première instance (Marseille, Bouches-du-Rhône)

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