Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brunet, Gaspard (1575/1610)

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1596-1610

Cote : 356 E 273

Période : 1596 - 1610

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1580

Cote : 356 E 327

Période : 1580 - 1580

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1575-1577

Cote : 356 E 330

Période : 1575 - 1577

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1598

Cote : 356 E 351

Période : 1598 - 1598

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
janvier-5 juillet

Cote : 356 E 352

Période : 1599 - 1599

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
janvier-28 juillet

Cote : 356 E 354

Période : 1600 - 1600

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1601

Cote : 356 E 356 à 357

Période : 1601 - 1601

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
janvier-1er juillet

Cote : 356 E 358

Période : 1602 - 1602

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
janvier-1er juillet

Cote : 356 E 362

Période : 1604 - 1604

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1er juillet-décembre

Cote : 356 E 363

Période : 1604 - 1604

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)

Brunet, Gaspard (1575/1610)

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