Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernard, Raymond (1717/1740)

Affiner votre recherche :

15 contenus liés

Raymond BERNARD.

Cote : 356 E 471 à 481

Période : 1720 - 1740

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1736

Cote : 356 E 479

Période : 1736 - 1736

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1739-1er novembre 1740

Cote : 356 E 481

Période : 1739 - 1740

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
Raymond BERNARD, Jean-Baptiste-Aimé TROUIHARD.

Cote : 356 E 281

Période : 1730 - 1745

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
Minutes.

Cote : 356 E 471 à 481

Période : 1720 - 1740

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1724-1725

Cote : 356 E 473

Période : 1724 - 1725

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1728-1729

Cote : 356 E 475

Période : 1728 - 1729

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1733-1734

Cote : 356 E 477

Période : 1733 - 1734

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
Raymond BERNARD.

Cote : 356 E 280

Période : 1717 - 1729

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)
1720-1721

Cote : 356 E 471

Période : 1720 - 1721

Fonds : 356 E - Etude Maubé (Marseille) (1501-1955)

Bernard, Raymond (1717/1740)

15 contenus liés

Liens