Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roux, Pierre Grégoire (1753/an XIV)

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

18 janvier 1759-24 janvier1763

Cote : 410 E 45

Période : 1759 - 1763

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
1784-2 janvier 1787

Cote : 410 E 51

Période : 1784 - 1786

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
Minutes.

Cote : 410 E 44 à 54

Période : 1753 - 1799

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
16 février 1775-7 avril 1779

Cote : 410 E 49

Période : 1775 - 1779

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
Pierre-Grégoire ROUX

Cote : 410 E 44 à 54

Période : 1753 - 1799

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
11 août 1753-17 janvier 1759

Cote : 410 E 44

Période : 1753 - 1759

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
24 janvier 1763-13 mars 1767

Cote : 410 E 46

Période : 1763 - 1767

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
16 mars 1767-14 février 1771

Cote : 410 E 47

Période : 1767 - 1771

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
18 février 1771-16 février 1775

Cote : 410 E 48

Période : 1771 - 1775

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)
8 avril 1779-1783

Cote : 410 E 50

Période : 1779 - 1783

Fonds : 410 E - Etude Coulomb / Hatala / Bataillard / Joassy (Aubagne) (1635 - 1899)

Roux, Pierre Grégoire (1753/an XIV)

13 contenus liés

Liens