Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hugue IV (duc de Bourgogne)

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Bèze (Côte-d'Or). - Droits de justice et de garde.

Cote : G 222

Période : 1205 - 1297

Fonds : Evêché de Langres
Bailliage ducal de Châtillon. - Châtillon-sur-Seine. - Monnaie.

Cote : G 619

Période : 1271 - 1286

Fonds : Evêché de Langres
Châtillon-sur-Seine. - Droits en général.

Cote : G 354

Période : 1206 - 1672

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Fiefs.

Cote : G 385

Période : 1228 - 1342

Fonds : Evêché de Langres
« Villes, bourgs et villages indépendants des chefs-lieux. » - Cours (Cme de Noyers, Yonne) et Maisey-le-Duc (Côte-d'Or).

Cote : G 390

Période : 1247 - 1247

Fonds : Evêché de Langres
Talmay (Côte-d'Or). - Fiefs.

Cote : G 240

Période : 1234 - 1700

Fonds : Evêché de Langres
Fontaine-Française (Côte-d'Or). - Fiefs.

Cote : G 229

Période : 1236 - 1679

Fonds : Evêché de Langres
Fouvent (Haute-Saône). - Fiefs.

Cote : G 230

Période : 1228 - 1464

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - « Droits en général. »

Cote : G 451

Période : 1228 - 1737

Fonds : Evêché de Langres
Châtillon-sur-Seine. - Fiefs et autres droits seigneuriaux et honorifiques.

Cote : G 351

Période : 1153 - 1364

Fonds : Evêché de Langres

Hugue IV (duc de Bourgogne)

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