Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture de la Haute-Marne. Secrétariat général

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563 W - Arrêtés préfectoraux

Cote : 563 W 17591-17604

Période : 1965 - 1966
627 W - Personnel d'État et départemental

Cote : 627 W 21962-22034

Période : 1930 - 1969
1246 W - Personnel, logement, service social

Cote : 1246 W 8-54

Période : 1957 - 1986
1247 W - Dossiers de personnel, concours, service social, correspondance

Cote : 1247 W 3-46

Période : 1956 - 1986
1390 W - Arrêtés des services de l'État

Cote : 1390 W 1-62

Période : 1988 - 1992
1399 W - Arrêtés des services de l'État

Cote : 1399 W 1-15

Période : 1993 - 1993
608 W - Arrêtés du préfet

Cote : 608 W 20854-20870

Période : 1967 - 1968
1055 W - Arrêtés des services de l'État

Cote : 1055 W 1-44

Période : 1976 - 1981
1079 W - Administration générale, économie locale, personnel

Cote : 1079 W 1-107

Période : 1930 - 1982
1222 W - Arrêtés des services de l'État et du Conseil général

Cote : 1222 W 1-56

Période : 1982 - 1987

Préfecture de la Haute-Marne. Secrétariat général

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