Inventaire d'archives : 1222 W - Arrêtés des services de l'État et du Conseil général
Contenu :
Présentation du contenu
Préfecture : cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux (1982-1987), arrêtés préfectoraux (1982-1987) ; Conseil Général : cahiers d'enregistrement des arrêtés du Conseil Général (1982-1987), arrêtés du Conseil Général (1982-1987).
Cote :
1222 W 1-56
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 19 février 1988.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 56
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1222W_communicable