Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Secrétariat général groupe (sgg)

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Service emploi-formation (SEF) - Secteur de la gestion prévisionnelle de l'emploi - Cote 9100860001-9100860016

Période : 1983 - 1986
Service emploi-formation (SEF) - Cote 9100870001-9100870013

Période : 1981 - 1991
Secrétariat Général Groupe (SGG) - Cote 9305490001-9305490004

Période : 1971 - 1990
Direction des relations et du développement social (SRDS) - Cote 0305370001-0305370003

Période : 1988 - 1995
Département du suivi de projets, de l'animation de gestion et de l'informatique (SPA) - Cote 9303510001-9303510021

Période : 1991 - 1991
Direction du management et de l'innovation sociale (DMIS) - Gestion des cadres dirigeants - Cote 9604500001-9604500017

Période : 1970 - 1992
Direction des ressources humaines (SRH) - Cote 9710340001-9710340016

Période : 1988 - 1996
Sous-direction de l'administration des personnels (SAP) - Cote 9303050001-9303050034

Période : 1816 - 1983
Direction des ressources humaines (SRH) - Cote 9602060001-9602060006

Période : 1982 - 1991
Direction des relations sociales (SRS) - Cote 9604980001-9604980034

Période : 1975 - 1992

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