Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Aménagement, développement et partenariats territoriaux

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

109 contenus liés

Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie de la structure : documents comptables, dividendes, ordres du jour, procès-verbaux, con...

Cote : 1993W/8

Période : 2011 - 2012

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Société d'équipement du territoire de Belfort (SODEB). - Vie de la structure : documents comptables, comptes de résultats, comptes annuels, ...

Cote : 1993W/10

Période : 1999 - 2014

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Société d'équipement du territoire de Belfort (SODEB). - Vie de la structure : rapports d'activité, procès-verbaux, documents comptables, co...

Cote : 1993W/12

Période : 1986 - 2005

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT). - Vie de la structure : rapports d'activité, rapports du conseil d'...

Cote : 1993W/13

Période : 1987 - 2004

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT). - Vie de la structure : rapports d'assemblée générale (AG) et de co...

Cote : 1993W/15

Période : 2003 - 2008

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT). - Vie de la structure, finance : délibérations, procès-verbaux, rap...

Cote : 1993W/16

Période : 2002 - 2005

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Belfort investissement. - Vie de la structure : ordre du jour, convention, délibération, procès-verbal, budget. Comité de coordination des i...

Cote : 1993W/20

Période : 2001 - 2004

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide , attestation, notes,...

Cote : 1993W/21

Période : 2008 - 2011

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, attestation, documents comptables, p...

Cote : 1993W/23

Période : 2008 - 2011

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...
Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Comité d'engagement : comptes rendus, fiches synthétiques d'aides directes aux ...

Cote : 1993W/28

Période : 2008 - 2010

Fonds : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle ...

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Aménagement, développement et partenariats territoriaux

109 contenus liés

Liens