Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Certificat du chef des bureaux civils de la Marine à Lorient.

Cote : 1 L 29

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
Affaire de Quiberon.

Cote : 1 L 38/1

Période : 1794 - 1795

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
Victoire de Linois à Algésiras.

Cote : 1 L 38/2

Période : 1800 - 1801

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
Lettre du ministère de la Marine et des Colonies, direction des colonies, bureau du personnel.

Cote : 1 J 12/7

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
Papiers militaires de Joseph Bernard de Mauret.

Cote : 1 J 165/19-33

Période : 1762 - 1801

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
Brochures de propagande.

Cote : 1 L 38

Période : 1794 - 1810

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
Combat au large de Madagascar.

Cote : 1 L 38/3

Période : 1810 - 1810

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
Décret de la Convention nationale.

Cote : 1 L 5

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
n°494 et 496, 27 et 29 fructidor an II (13 et 15 septembre 1794).

Cote : 1 L 35/1

Période : 1794 - 1794

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
n°611, 21 nivôse an III (10 janvier 1795).

Cote : 1 L 35/2

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
n°1486, 10 pluviôse an IV (30 janvier 1796).

Cote : 1 L 36/1

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
Pages du Journal des Débats .

Cote : 1 L 34

Fonds : La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)

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