Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LEGER, François

Date de naissance :

22 décembre 1656

Date de décès :

24 mars 1665

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Léger, François

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LÉGER, François

Cote : F/15/4008

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
LÉGER, François

Cote : F/15/4020

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
État liquidatif des communauté et succession de François dit Maurice Léger, en son vivant employé de commerce, 4, rue de Chantilly, et Henri...

Cote : MC/ET/LIX/953

Période : 1901 - 1902

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Dépôt judiciaire du testament olographe de François Léger, en son vivant employé de commerce, 4, rue de Chantilly.

Cote : MC/ET/LIX/942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Inventaire après décès de François Léger, à la requête de Henriette Marie Garet, sa veuve, sans profession, 4, rue de Chantilly.

Cote : MC/ET/LIX/941

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Cahier des charges pour parvenir à la vente d'une maison à Paris, 13, rue Rébeval, appartenant à Louise Moreau, sans profession, demeurant à...

Cote : MC/ET/LIX/942

Période : 1900 - 1900

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
LEGENDRE, Ulysse | LEGER, François | LEGER, Gaston | LEGEY, Georges | LEGOFF, Yves | LEGOUGNE, François | LEGOURRIEREC, Pierre | LEGROS, Luc...

Cote : 19810600/104

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

LEGER, François

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