Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat de communes de Pont-l'Abbé

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Penmarc'h, construction d'un acqueduc devant la porte de l'école des filles du bourg : plan des lieux

Cote : 2 O 2357/1

Période : 1937 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Penmarc'h, alimentation en eau potable du hameau de Saint-Pierre : plan en coupe du puits

Cote : 2 O 2357/3

Période : 1896 - 1896

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Penmarc'h, alimentation en eau potable du hameau de Saint-Pierre : plan général

Cote : 2 O 2357/2

Période : 1896 - 1896

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Penmarc'h, alimentation en eau potable du hameau de Saint-PIerre : plan des abords des sources et fontaines

Cote : 2 O 2357/4

Période : 1892 - 1892

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Penmarc'h, canal du Guieysse : plan

Cote : 2 O 2357/5

Période : 1928 - 1928

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Syndicat de communes de Pont-l'Abbé

5 contenus liés

Liens