Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil Régional Languedoc-Roussillon

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ZAC Port-Marianne – Jacques Cœur. - Dossier de création original tamponné par la Préfecture le 6 mai 1997 : rapport de présentation, étude d...

Cote : 761 W 25

Période : 1996 - 1999

Fonds : 761W
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Cote : 613 W 63

Période : 1990 - 2002

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Cote : 669 W 28

Période : 1975 - 1994

Fonds : 669W
Permis de construire 442

Cote : 361 W 51

Période : 1996 - 1996

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Cote : 504 W 16

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Permis de construire 53, 54, 55, 57, 58, 59, 64

Cote : 353 W 3

Période : 1995 - 1995

Fonds : 353W
Permis de construire 4, 6, 10, 12, 15, 16, 20, 24

Cote : 361 W 25

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W
Occupation du Sol. - Permis de démolir 24 - INSERM 25 - SUD AMENAGEMENT 26 - SCI LES VILLAS DE MARIE 27 - SERM 28 - SERM 29 ...

Cote : 484 W 7

Période : 2002 - 2002

Fonds : 484W
Presse. Communication Cimetières Conseil Général Conseil Régional

Cote : 420 W 8

Période : 2001 - 2001

Fonds : 420W
Presse. - Quartier La Paillade, Zone franche Région Languedoc Roussillon : Articles Généraux, Aude, Gard, Hérault, Pyrénées Orientales Relig...

Cote : 420 W 30

Période : 2001 - 2001

Fonds : 420W

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