Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aménagement et construction de Montpellier, office public

30 contenus liés

Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts : dossier avec courriers, comptes-rendus de ré...

Cote : 607 W 55

Période : 1982 - 1991

Fonds : 607W
Garanties d'emprunts et renégociation, Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier ACM : délibération du Conseil Municipal...

Cote : 667 W 44

Période : 2004 - 2006

Fonds : 667W
Subventions, demande de l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier OPAC et ACM : acte d'engagement pour les marchés de ...

Cote : 667 W 47

Période : 1999 - 2004

Fonds : 667W
Conseil municipal quartier des Grisettes : lancement d'une procédure de Zac objectifs et modalités de concertation du public (2003). Quartie...

Cote : 669 W 35

Période : 1999 - 2003

Fonds : 669W
Mission Grand Coeur, quartier Ecusson cathédrale-rectorat : opération programmée d'amélioration de lhabitat (OPAH), prolongation de l'opérat...

Cote : 669 W 38

Période : 2001 - 2009

Fonds : 669W
Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts pour réhabilitations : contrats n° 864558 à n°...

Cote : 607 W 48

Période : 1997 - 2002

Fonds : 607W
Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts pour réhabilitations : dossiers numérotés de ...

Cote : 607 W 49

Période : 1997 - 2002

Fonds : 607W
Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts pour réhabilitations : dossiers numérotés de ...

Cote : 607 W 50

Période : 1998 - 2004

Fonds : 607W
Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts pour constructions : dossiers numérotés de 1 ...

Cote : 607 W 51

Période : 1998 - 2001

Fonds : 607W
Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts pour constructions : dossiers numérotés de 26...

Cote : 607 W 52

Période : 1999 - 2001

Fonds : 607W

Aménagement et construction de Montpellier, office public

30 contenus liés

Liens