Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier

98 contenus liés

ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer, suivi administratif. – Etudes et réalisation de l’immeuble « Le Crescent » de l’OPAC : courriers, plans,...

Cote : 761 W 2

Période : 1993 - 1998

Fonds : 761W
Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts : dossier avec courriers, comptes-rendus de ré...

Cote : 607 W 55

Période : 1982 - 1991

Fonds : 607W
Société d'Economie Mixte de la Foire Internationale de Montpellier SEM FIM, administration : dossier sur l'instruction budgétaire et comptab...

Cote : 667 W 13

Période : 1993 - 2002

Fonds : 667W
Actions d'insertion par le développement économique et l'emploi : contrats emplois consolidés, actions d'insertion divers; régie municipale ...

Cote : 669 W 4

Période : 1998 - 2000

Fonds : 669W
Permis de construire 91, 99, 101, 103, 104, 105, 110, 123

Cote : 361 W 29

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W
Permis de construire 339, 342, 343, 344, 346, 352, 356, 357, 358, 363

Cote : 353 W 18

Période : 1995 - 1995

Fonds : 353W
Permis de construire 415, 417, 418, 425, 432, 438, 439, 443

Cote : 361 W 49

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 24

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 42

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Presse. - Office Publice D'Aménagement et de Construction de Montpellier Agri/Viticulture : Aquaculture Aménagement du territoire

Cote : 420 W 121

Période : 1999 - 1999

Fonds : 420W

Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier

98 contenus liés

Liens