Document d'archives : ZAC Antigone, cessions. - Propriétés situées rue Don-Bosco (parcelles cadastrées HK 172 et HI 92), cession de la SERM à la SCI...
Titre :
ZAC Antigone, cessions. - Propriétés situées rue Don-Bosco (parcelles cadastrées HK 172 et HI 92), cession de la SERM à la SCI Les Portes d’Agora (COPRA) : acte notarié de vente du 22 mai 1986, compromis de vente du 02 septembre 1985 et son avenant N° 1, cahier des charges, permis de construire du 19 décembre 1985, plans, correspondances (1981-1986). Propriétés situées rue Don-Bosco (parcelles cadastrées HK 166, HK 167, HI 94), cession de la Ville à la SCI Les Portes d’Agora : acte notarié de vente du 22 mai 1986 (1986). Propriété située avenue Jean-Mermoz et boulevard de l’Aéroport-international (parcelle cadastrée HI 302), cession de la Ville à G3I (SNC LE THEBES) : acte notarié de vente du 28 décembre 1990, descriptif de division volumétrique, compromis de vente du 11 janvier 1990, permis de construire du 16 mai 1990, cahier des charges, correspondances (1984-1991). Propriété située secteur ZA2 avenue Jacques-Cartier et avenue du Pont-Juvénal (parcelle cadastrée HI427), cession de propriété à l’OPAC : acte notarié de vente du 18 octobre 1994, compromis de vente du 13 octobre 1993, cahier des charges, correspondances (1984-1996). Propriétés situées rue de l’Epirée (parcelles cadastrées HI 431, HI 429, HI 434), cession à la SCI Don Bosco : acte notarié du 05 mai 1995, caution bancaire, compromis de vente du 25 mars 1994 et son avenant N°1, cahier des charges, plans, permis de construire, correspondances (1984-1997). Propriétés situées 15 passage Lonjon (parcelles cadastrées CN 205, CN 207, CN 210, CN 213, CN 214, CN 216), cession à All Suite Hôtel « Seco 2000 » : acte notarié de vente entre la SERM et hôtel Montpellier du 17 juillet 1991, avenant à la vente du 09 décembre 1991, plans, acte notarié de vente entre la Ville et la SERM du 26 juillet 1991, cahiers des charges, correspondances (1984-1993).
Cote :
733 W 73
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
COPRA, Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier, Société hôtelière A S Montpellier, société anonyme, THEBES (SNC), Ville de Montpellier
Lieux :
Jean-Mermoz, avenue, Don-Bosco, rue, Pont-Juvénal, avenue du, Jacques-Cartier, avenue, Lonjon, passage, Epire, rue de l', Aéroport-International, boulevard de l'
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CAHIER DES CHARGES, COMPROMIS, CORRESPONDANCE, PLAN