Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Avenue Jean-Mermoz

Source :

GeoNames : Avenue Jean-Mermoz (Montpellier)

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Marchés publics. - Avenue Jean-Mermoz, consolidation du talus (marché n° 6E43) : dossier de consultation des entreprises et documents de tra...

Cote : 641W86

Période : 2006 - 2006

Fonds : 641W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 138

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Plan des tènements du moulin de Semalens. Plane de Lavesque. Cours St Louis. Pont Juvénal.

Cote : II 273

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
1782. Plan des tènements du moulin de Semalens. Plane de Lavesque. Cours St Louis. Pont Juvénal.

Cote : II 274

Période : 1782 - 1782

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Plan de Sémalen, St Denis sous Salicate, ayant au levant, la rivière du Lez ; au midi, le chemin de Sémalen à Montpellier ; au couchant, le...

Cote : II 390

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Chemins vicinaux ordinaires n°51- n°63, alignement.- - C.V.O n°51, rue du Pont de Castelnau : plan d’alignement (1/500e) (1971). - C.V.O n°5...

Cote : 833 W 4

Période : 1967 - 1992

Fonds : 833W
Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec p...

Cote : 747 W 21

Période : 1993 - 2007

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Dossiers de voirie Plan de circulation nord, plan de circulation est Plan de circulation nord : place Albert 1er, boulevard Henri IV, rue d...

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Période : 1980 - 1989

Fonds : 392W
Etudes de voirie. - Allée Henri-2-de-Montmorency de la rue de Valencay à avenue Jean-Mermoz, aménagement de sécurité entrée lycée Joffre, am...

Cote : 465 W 13

Période : 1993 - 2001

Fonds : 465W
Etudes de voirie. - Avenue Jean-Mermoz, création de trottoir le long du Verdanson, aménagement espaces-verts: études, plans, avis, décision ...

Cote : 465 W 19

Période : 1997 - 2001

Fonds : 465W

Montpellier (Hérault, France) -- Avenue Jean-Mermoz

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