Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan des tènements du moulin de Semalens. Plane de Lavesque. Cours St Louis. Pont Juvénal. ...

Date : XVIIIe

Voir le contexte de la notice

Titre :

Plan des tènements du moulin de Semalens. Plane de Lavesque. Cours St Louis. Pont Juvénal.

Contenu :

Présentation du contenu

Rive droite du Lez, du moulin de Semalens au Pont Juvénal : plan de compoix (s.d. [XVIIIe]).

Cote :

II 273

Inventaire d'archives :

II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

Communicabilité

Non communicable

Description physique :

description_materielle: Plan

Information matérielles :

Papier

Déchiré

Encre

Dimensions :

67x44

Précisions matérielles :

échelle non précisée

Lieux :

Pont-Juvénal, avenue du, Antigone, quartier, Pont-Juvénal, moulin du, Moulin-de-Semalen, rue du, Semalen, moulin de, Moulin de l'Evêque, Jean-Mermoz, avenue, Juvénal, pont

Type de document :

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