Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SOMES Assainissement, société

36 contenus liés

Réseaux d'eaux usées. - Boulevard Louis-Blanc, rue des Ursulines : rapports d'inspection télévisée et de test d'étanchéité, cassette vidéo.

Cote : 579 W 11

Période : 1999 - 1999

Fonds : 579W
Réseaux d'eaux usées. - Rue de l'Agathois, rue Sainte-Barbe et route de Grabels : rapports d'inspection télévisée et de test d'étanchéité.

Cote : 579 W 22

Période : 1999 - 1999

Fonds : 579W
Patrimoine communal, grosses réparations, travaux de maintenance et de plomberie (marché travaux n° D16 attribué à Amec Spie et Chiche) : d...

Cote : 856 W 10

Période : 2004 - 2006

Fonds : 856W
Occupation du sol. - Permis de construire 352 - MARIANI 353 - SA SOMES 355 - SARL SIG

Cote : 506 W 92

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Réseau d'eaux usées. - Allée Pierre-Fermaud, Garosud, rue Jacqueline-Maillan, rue du Jeu-de-Mail-des-Abbés, rue des Hospices, avenue Villene...

Cote : 579 W 2

Période : 1994 - 1999

Fonds : 579W
Réseau d'eaux usées. - Allée de la Belle-Treille et rue des Vignerons : rapports d'inspection télévisée et de test d'étanchéité, cassette vi...

Cote : 579 W 3

Période : 1999 - 2000

Fonds : 579W
Réseaux d'eaux usées. - Rue Jean-Raimond-de-Comminges et route de Palavas : rapports d'inspection télévisée et de test d'étanchéité, cassett...

Cote : 579 W 4

Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W
Réseaux d'eaux usées. - Chemin de Moularès, rue de Moulares, avenue du Pirée : rapports d'inspection télévisée, cassette vidéo.

Cote : 579 W 5

Période : 1999 - 1999

Fonds : 579W
Réseaux d'eaux usées. - Avenue Emile-Bertin-Sans : rapports d'inspection télévisée et de test d'étanchéité, cassette vidéo.

Cote : 579 W 6

Période : 1998 - 1999

Fonds : 579W
Réseaux d'eaux usées. - Place Albert-Ier, rue du Faubourg-de-Nîmes, boulevard Pasteur, boulevard Louis-Blanc, place du 11-Novembre : rapport...

Cote : 579 W 7

Période : 1999 - 1999

Fonds : 579W

SOMES Assainissement, société

36 contenus liés

Liens