Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Transports de l'agglomération de Montpellier (Société Anonyme)

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Permis de construire n° 222, n° 223, n° 224, n° 225, n° 226, n° 227 (2003).

Cote : 628W65

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Presse. - Solidarité Syndicats Transport Agglomération Montpellier

Cote : 420 W 33

Période : 2001 - 2001

Fonds : 420W
Presse. - Transport de l'agglomération de Montpellier Théatres Tourisme

Cote : 420 W 84

Période : 2000 - 2000

Fonds : 420W
Presse. - Transports Universités Ursulines

Cote : 420 W 87

Période : 2000 - 2000

Fonds : 420W
Presse. - Tramway Transports

Cote : 420 W 224

Période : 1998 - 1998

Fonds : 420W
Solidarité : coupures de presse (2005) ; inaugurartion du nouveau restaurant " bébé du coeur", à Montpellier : dossier de presse (2005) ; co...

Cote : 624 W 40

Période : 2005 - 2005

Fonds : 624W
Transports et Tramway de Montpellier : dossier de presse, documentation, coupures de presse (2005).

Cote : 624 W 41

Période : 2005 - 2005

Fonds : 624W
Marchés publics. - Stationnement payant sur voirie, gestion (marché n° 087) : dossier de consultation des entreprises, original, courriers, ...

Cote : 643w1

Période : 2001 - 2001

Fonds : 643w
Marchés publics. - Stationnement payant en zone verte, gestion (marché n° B09) : pièces jointes de l'original et du dossier de consultation ...

Cote : 643w39

Période : 2003 - 2003

Fonds : 643w
Marchés publics, suivi financier : dossier de consultation des entreprises avec cahiers des charges, rapport, contrat, correspondance, décom...

Cote : 664 W 43

Période : 2003 - 2003

Fonds : 664W

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