Document d'archives : Marchés publics. - Stationnement payant en zone verte, gestion (marché n° B09) : pièces jointes de l'original et du dossier de...
Titre :
Marchés publics. - Stationnement payant en zone verte, gestion (marché n° B09) : pièces jointes de l'original et du dossier de consultation des entreprises, offre retenue de la société titulaire TAM (2003).
Cote :
643w39
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Thèmes :
AIRE DE STATIONNEMENT, DEPENSE D'INVESTISSEMENT, DEPENSE DE FONCTIONNEMENT, FINANCES COMMUNALES
Type de document :
AVIS, CORRESPONDANCE, DECLARATION, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGISTRE, REGLEMENT