Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société des mines d’asphaltes du Centre, société anonyme

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Ancien laboratoire national de la santé, aménagement de locaux pour la biennale d’art contemporain (marché travaux n° D56 attribué à Alvarez...

Cote : 856 W 91

Période : 2004 - 2005

Fonds : 856W
Maison pour tous Rosa-Lee-Parks située ZAC Malbosc avenue de Fès, construction (marché travaux n° F31 attribué à Anais Gasparini, Smac, KP1,...

Cote : 856 W 115

Période : 2008 - 2010

Fonds : 856W
Bâtiments communaux, travaux de maintenance et de construction (marché travaux n° D89 attribué à Auxiliaire de démolition, Sud menuiserie, V...

Cote : 856 W 136

Période : 2005 - 2005

Fonds : 856W
Bâtiments communaux, travaux de maintenance et de construction (marché travaux n° D89 attribué à auxiliaire de démolition, Sud menuiserie, V...

Cote : 856 W 137

Période : 2005 - 2005

Fonds : 856W
Halles Castellane, réhabilitation par lots : plans structures bois et couverture, dossier ouvrage exécuté lot n°1 menuiserie métallique et m...

Cote : 907 W 33

Période : 1994 - 2001

Fonds : 907W
Marchés publics.- Construction de la maison pour tous Rosa Lee Parks ZAC Malbosc avenue de Fès (marché n°7F31/3), lot 2 (société SMAC), lot...

Cote : 766 W 59

Période : 2008 - 2008

Fonds : 766W
Marchés publics.- Construction d’un groupe scolaire, maternelle Olympe de Gouges, élémentaire Esope et locaux annexes, ZAC Ovalie (marché n...

Cote : 766 W 75

Période : 2008 - 2009

Fonds : 766W
Marchés publics.- Salle Nestor Burma réhabilitation des locaux (marché n°9M104), lot 1 (société Eiffage), lot 2 (société DOP 34), lot 3 (soc...

Cote : 766 W 101

Période : 2009 - 2009

Fonds : 766W

Société des mines d’asphaltes du Centre, société anonyme

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