Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre / France. Bureau de l'Enregistrement (Richelieu, Indre-et-Loire)

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Richelieu

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Cote : 3Q6853

Période : 1825 - 1852

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Tables de décès et successions

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Tables des successions acquittées – 1816-1835

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1816-1824

Cote : 3Q6854

Période : 1816 - 1824

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1824-1835

Cote : 3Q6855

Période : 1824 - 1835

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
Tables des sépultures ou décès, 1793-1824

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1793-an XII

Cote : 3Q6856

Période : 1793 - 1804

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
an XIII-1811

Cote : 3Q6857

Période : 1804 - 1811

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1811-1816 – N° d'origine : 5

Cote : 3Q6858

Période : 1811 - 1816

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre / France. Bureau de l'Enregistrement (Richelieu, Indre-et-Loire)

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