Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savoie (France). Chambre des comptes

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Chambre des comptes

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Wikidata : Chambre des comptes de Savoie

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Mandement de Bonneville : paroisses de Bonneville, de Saint-Etienne (la Côte-d'Hyot), de Pontchy et du Mont-Saxonnex.

Cote : SA 1999

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Paroisses de Villette (et le village de Centron, aujourd'hui sur la commune de Montgirod), Longefoy, Granier, Aime (et Tessens et la Côte-d'...

Cote : SA 2087

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Paroisses de Chambéry (et ses faubourgs), Bissy, La Motte (La Motte-Servolex), Saint-Sulpice, Servolex (La Motte-Servolex), Le Bourget, Vivi...

Cote : SA 1865

Période : 1561 - 1562

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Mandement de Lescheraines : paroisse d'Arith, du Noyer et de Lescheraines.

Cote : SA 1905

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Mandement de Châtillon et Cluses : paroisse de Cluses.

Cote : SA 2005

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Châtellenie de Pont-de-Beauvoisin : paroisses de Pont-de-Beauvoisin et la Bridoire ; paroisses de Domessin, Saint-Béron et Dullin ; paroisse...

Cote : SA 1924

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Châtellenie de Pont-de-Beauvoisin : paroisses de Pont-de-Beauvoisin et la Bridoire ; paroisses de Domessin, Saint-Béron et Dullin ; paroisse...

Cote : SA 1925

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Mandement de Flumet : paroisses de Flumet, de la Giettaz, de Saint-Nicolas-la-Chapelle et de Notre-Dame-de-Bellecombe.

Cote : SA 2007

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Mandement de Flumet : paroisses de Flumet, de la Giettaz, de Saint-Nicolas-la-Chapelle et de Notre-Dame-de-Bellecombe (double du SA 2007).

Cote : SA 2009

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Parroisses de Menthonnex-en-Bornes, Villy-le-Bouveret et Vovray-en-Bornes.

Cote : SA 1992

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.

Savoie (France). Chambre des comptes

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