Inventaire d'archives : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.

Cote :

SA 474-7668

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Chambre des comptes de Savoie

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Archivio di Stato di Torino.
Fonds constitué par les secrétaires royaux au Palais royal de Turin au 18e siècle, à partir des archives ramenées de Savoie et organisées selon un plan de classement. Le fonds ainsi constitué a été morcelé par la suite : une partie des documents, en principe ceux concernant exclusivement la Savoie, a été restituée à la France en application du traité de paix avec l'Italie de 1947. Aux Archives départementales de Savoie, ce fonds comprend d'une part des documents originaux cotés dans la série SA, d'autre part des microfilms de complément réalisés entre 1951 et 1997 sur les archives restées à Turin (sous-séries 1Mi et 7 Mi). D'autres documents intéressant la Haute-Savoie sont conservés aux Archives départementales de Haute-Savoie, qui possède également les microfilms de complément.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_SA_474-7668

Où consulter le document :

Archives départementales de la Savoie

Liens