Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction générale des gabelles de Savoie

70 contenus liés

C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Cote : C 1696-1756

Période : 1504 - 1792
Affaires générales. 1504-1792 (C 1696-1704)

Cote : C 1696-1704

Période : 1504 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Expédition d'un bail à ferme des gabelles de Nice, à Sébastien de Franchis, en remplacement de Christophe de Franchis, à qui elles avaient é...

Cote : C 1696

Période : 1504 - 1504

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Bail général des fermes des gabelles de Languedoc, Lyonnais, Douane de Valence, introduction du sel des pays et ligue des Suisses, Valais et...

Cote : C 1697

Période : 1635 - 1635

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Inventaire des papiers et autres effets qui se sont trouvés dans le bureau de la direction de feu M. le comte de Montjoie, directeur des fer...

Cote : C 1698

Période : 1719 - 1719

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Inventaire des papiers, titres et autres effets, trouvés à la direction des gabelles de Savoie, chez le sieur Bertier, chargé de la régie de...

Cote : C 1699

Période : 1726 - 1726

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Minutes des lettres du directeur de la gabelle du sel, à divers fonctionnaires et aux autorités militaires du duché, aux commis et autres ag...

Cote : C 1700

Période : 1751 - 1752

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Minutes de lettres adressées par le directeur, à l'intendant général de Chambéry, aux intendants des provinces, au président de la Chambre d...

Cote : C 1701

Période : 1788 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Lettres patentes, règlements, pétitions, etc. - Billet royal de Victor-Amédée II qui exempte des gabelles le nommé Claude Blanchard, père de...

Cote : C 1702

Période : 1782 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
États du personnel des regrattiers, avec l'indication des communes qu'ils approvisionnaient, et des bureaux des gabelles dont ils dépendaien...

Cote : C 1703

Période : 1733 - 1784

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Direction générale des gabelles de Savoie

70 contenus liés

Liens