Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Intendance générale de Savoie

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Cadastre : Tignes. 1740-1855 (C 5654-5661)

Cote : C 5654-5661

Période : 1740 - 1855

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre journalier 1er volume.

Cote : C 5654

Période : 1740 - 1806

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre journalier 2e volume.

Cote : C 5655

Période : 1818 - 1821

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre journalier 3e volume.

Cote : C 5656

Période : 1823 - 1834

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre journalier 4e volume.

Cote : C 5657

Période : 1829 - 1855

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre de transports 1er volume.

Cote : C 5658

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre de transports 2e volume (A-R).

Cote : C 5659

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre de transports 3e volume (R-V).

Cote : C 5660

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre de transports 4e volume.

Cote : C 5661

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Cadastre : Bourg-Saint-Maurice. 1739-1860 (C 5156-5167)

Cote : C 5156-5167

Période : 1739 - 1860

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)

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