Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Intendance générale de Savoie

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Dénombrement, par communes, des habitants des nouvelles terres acquises par la Savoie, à la suite des traités du 3 juin 1754 avec la républi...

Cote : C 608

Période : 1768 - 1768

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Livre de dépenses d'un trésorier d'un comte de Savoie, sans nom ni date. - Prix de la viande, du fourrage et des grains. - Dépenses de voyag...

Cote : C 626

Période : 1301 - 1400

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Descendants d'Amédée V, comte de Savoie. - Donation testamentaire de 2,000 florins, faite par Alix de Montbéliard, femme de Jean de Chalon, ...

Cote : C 627

Période : 1342 - 1342

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Amédée VI, comte de Savoie. - Lettres sans dates, adressées à ce prince : - par Galéas et Barnabo Visconti, vicomtes de Milan, pour lui anno...

Cote : C 628

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Amédée VII, comte de Savoie. - Lettres adressées à ce prince, avant la mort de son père : - d'Avignon, par le pape Clément VII, lui faisant ...

Cote : C 629

Période : 1301 - 1400

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Amédée VIII, premier duc de Savoie. - Acte du 14 juillet 1411, par lequel il donne à sa femme, Marie de Bourgogne, les revenus des châtellen...

Cote : C 631

Période : 1399 - 1435

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Humbert, bâtard de Savoie, et Jacques de Savoie, comtes de Romont. - Compte de dépenses, présenté à Humbert, bâtard de Savoie, par le châtel...

Cote : C 633

Période : 1432 - 1475

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Louis, duc de Savoie. - Lettres : - de son père, Amédée VIII, devenu pape sous le nom de Félix V, et qui lui avait confié le gouvernement du...

Cote : C 635

Période : 1441 - 1450

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Amédée de Savoie, d'abord prince de Piémont, puis duc de Savoie sous le nom d'Amédée IX, et Yolande de France, sa femme. - État de dépenses ...

Cote : C 636

Période : 1445 - 1472

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.
Anciennes juridictions du duché de Savoie. - Statuts d'Amédée VIII, duc de Savoie, connus sous le nom de Statuta vetera, formant un code com...

Cote : C 654

Période : 1430 - 1430

Fonds : C - Fonds de l'Intendance générale de Savoie.

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