Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LAURENT - François

68 contenus liés

LAURENT, François

Cote : 19940459/113

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LA à LEF (fin XIXe siècle-1940)
LAURENT, François

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
LANSON, Thierry | LANSON, Thierry | LANUIT, Laurent | LAPEYROUX, Xavier | LAPICHE, Caroline | LAPOINTE, Christian | LAPORTE, Jean Noël | LAP...

Cote : 19990324/40

Période : 1997 - 1997

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1997)
LARUE, Marie-Josée | LASCOURREGES, Paul | LATAPIE, Henriette | LAUGIER, Juliette | LAURENCIER, Louis | LAURENT, Marie-José | LAURENT, Eliane...

Cote : 19810396/74

Période : 1980 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
LAURENT, Francois

Cote : F/18/2089

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Contrat de mariage entre François Laurent, rue de Bourbon, et Louise Catherine Lecointe, fille de René Lecointe, gagne-denier, rue de Bourbo...

Cote : MC/ET/I/301

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
LAURENT, François.

Cote : 19771065/144

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
Bail de meubles par François Laurent, marchand tapissier, rue des Francs-Bourgeois, porte Saint-Michel, paroisse Saint-Sulpice, au comte de ...

Cote : MC/ET/CXVIII/356

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LE MAIGNEN, 17 août 1708 - 22 avril 1730 (étude CXVIII)
Inventaire après décès : Laurent, François. Battoir-Saint-André (rue du), n° 10

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)
LAURENT (François) Serrurier Rue de Charonne § Obligation et indemnité ..

Cote : MC/ET/XIV/327

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)
Inventaire après décès de Françoise Pechiné, à la requête de François Laurent, demeurant rue de la Harpe, n° 87, et de Anne Pechiné, demeura...

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Simon BOULARD, 15 septembre 1808 - 15 juillet 1823 (étude LXXIII)
Journal L'Autorité financière

Cote : 20040106/23

Période : 1925 - 2000

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de la section analyse écono...
Inventaire après décès: Laurent, François. Buci (rue de), n° 19.

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri THION de LA CHAUME, 3 octobre 1838 - 15 novembre 1860 (étude CXII)
Inventaire après décès de François Laurent, maître couvreur, veuf de Marie Henriette Bonnet, demeurant rue des Canettes. Quartier du Luxembo...

Cote : MC/ET/XCII/921

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
LAURENT, François

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
Laurent, François

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
Dossier

Cote : F/18/280

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
Laurent, François

Cote : 35178 X 27 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1928 (janvier à mars)
LAURENT (François), maître orfèvre § Notoriété

Cote : MC/ET/XXXIX/74

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)
LAURENT, François

Cote : F/1dII/L/7

Période : 1827 - 1827

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
LAIR, Bernard | LARA DE SOUZA, Monica | LAURENT, François | LE LARGE, Patricia | LE PERSON, Stéphane | LEFEBVRE, Pierre | LEFEUVRE, Bernard ...

Cote : 20000121/130

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction personnel (1996)
LAURENT, François

Cote : F/1bI/166/16

Période : 1800 - 1880

Fonds : Intérieur. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale (XIXe siècle)
LAURENT, François

Cote : F/15/3999/A

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
LAURENT, François

Cote : F/15/4092

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
LAURENT, François

Cote : F/15/4092

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...

LAURENT - François

68 contenus liés

Liens