Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bachet de Mézériat (famille)

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Titres pour Guillaume Bachet de Mézériat, seigneur de Mézériat et de Valluisant, député de la noblesse de Bresse

Cote : 374 J 4

Période : 1598 - 1666

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Marie-Joseph-Frédéric Bachet de Mézériat, chevalier de Saint-Louis et chevalier de la légion d'honneur, ancien chef d'escadron d...

Cote : 374 J 16-17

Période : 1792 - 1847

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Clara Bachet de Mézériat et Ferdinand de la Roche

Cote : 374 J 19

Période : 1908 - 1909

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Alexandre-Marie-César Bachet de Mézériat, propriétaire du château de la Barre

Cote : 374 J 20

Période : 1870 - 1911

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Jean Bachet de Mézériat, seigneur de Mézériat, avocat au bailliage de Bresse, et pour Marie-Françoise de Chavannes, fille de Fra...

Cote : 374 J 3

Période : 1566 - 2000

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Claude-Gaspard Bachet de Mézériat, seigneur de Mézériat, membre de l'Académie française, et Philiberte de Chabeu, son épouse

Cote : 374 J 5

Période : 1637 - 2000

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Jean Bachet de Mézériat, écuyer, fils de feu Claude-Gaspard Bachet, seigneur de Mézériat, et Urbaine de Rodes, fille de feu Char...

Cote : 374 J 6

Période : 1659 - 1659

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Joseph-Maurice Bachet de Mézériat

Cote : 374 J 9

Période : 1694 - 1694

Fonds : Famille Bachet
Titre pour Françoise Bachet de Mézériat, religieuse

Cote : 374 J 11

Période : 1730 - 1730

Fonds : Famille Bachet
Titres civils

Cote : 374 J 17

Période : 1792 - 1847

Fonds : Famille Bachet
Pièces sans lien apparent avec le fonds

Cote : 374 J 21

Période : 1544 - 1953

Fonds : Famille Bachet
Travaux généalogiques

Cote : 374 J 1

Période : 1701 - 2000

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Pierre Bachet de Mézériat, docteur en droit, seigneur de Mézériat et juge mage de Bresse

Cote : 374 J 2

Période : 1565 - 2000

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Jean Bachet de Mézériat, écuyer, fils de feu Jean Bachet, écuyer, et d'Urbaine de Rodes, et Marie Aymon de Necudey, veuve de Jea...

Cote : 374 J 7

Période : 1688 - 1688

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Louis-Jérôme Bachet de Mézériat, enseigne de vaisseau et lieutenant d'une compagnie de marine, fils de Jean Bachet, seigneur de ...

Cote : 374 J 8

Période : 1692 - 1692

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Étienne Bachet de Mézériat, premier président au présidial de Bourg-en-Bresse

Cote : 374 J 10

Période : 1697 - 1698

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Claude-Marie Bachet de Mézériat, seigneur de Besserel, capitaine des grenadiers au régiment de Tournaisis, chevalier de l'ordre ...

Cote : 374 J 12-14

Période : 1736 - 1822

Fonds : Famille Bachet
Carrière militaire ([1747]-1751).

Cote : 374 J 12

Période : 1747 - 1751

Fonds : Famille Bachet
Titres civils

Cote : 374 J 13

Période : 1736 - 1822

Fonds : Famille Bachet
Période révolutionnaire

Cote : 374 J 14

Période : 1789 - 1799

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Jean-Antoine-Alexandre Bachet de Mézériat, fils de Claude-Marie Bachet et de Marie-Josephe Garron de la Bévière, émigré puis pro...

Cote : 374 J 15

Période : 1789 - 1831

Fonds : Famille Bachet
Carrière militaire

Cote : 374 J 16

Période : 1814 - 1844

Fonds : Famille Bachet
Titres pour Adolphe Bachet de Mézériat et Alphonsine de Cordon, propriétaire du château de la Barre

Cote : 374 J 18

Période : 1814 - 1859

Fonds : Famille Bachet

Bachet de Mézériat (famille)

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