Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche, France ; commune)

Affiner votre recherche :

23 contenus liés

11 avril 1785 - 19 décembre 1789

Cote : 55 E-DEPOT BB 3

Période : 1785 - 1789

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
7F - Travail

Cote : 55 E-DEPOT 7F 1

Période : 1801 - 1900

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
Enquête concernant les ouvriers, leurs salaires et leurs professions.

Cote : 55 E-DEPOT 7F 1

Période : 1801 - 1900

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
Série BB - Administration communale

Cote : 55 E-DEPOT BB 1 à BB 3

Période : 1636 - 1789

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
Délibérations de la communauté de Vallon.

Cote : 55 E-DEPOT BB 1 à BB 3

Période : 1636 - 1789

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
24 janvier 1773 - 9 mars 1785

Cote : 55 E-DEPOT BB 2

Période : 1773 - 1785

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
Compoix, refait à la suite de l’arrêt de la cour des aides et finances de Montpellier du 22 août 1771 par Cessenat, père et fils, géomètre e...

Cote : 55 E-DEPOT CC 2

Période : 1777 - 1781

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
Etat des possessoires contenus au nouveau compoix.

Cote : 55 E-DEPOT CC 4

Période : 1781 - 1781

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : 55 E-DEPOT BB 1 à BB 3, CC 1 à CC 6

Période : 1636 - 1789

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
1636, 1639-1640, 1642, 1650, 1652.

Cote : 55 E-DEPOT BB 1

Période : 1636 - 1652

Fonds : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées

Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche, France ; commune)

23 contenus liés

Liens