Inventaire d'archives : 55 E-DEPOT - Vallon-Pont-d'Arc - Archives communales déposées
Cote :
55 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
2019
Privas
Informations sur le producteur :
Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche)
Vallon Pont-d'Arc est une commune de plus de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Chef-lieu de canton depuis la Révolution, la commune est rattachée à la communauté de communes des Gorges de l'Ardèche depuis sa création en février 2005.
La commune de Vallon a pris le nom de Vallon-Pont-d'Arc par décret du 22 septembre 1948.
La commune de Chames (1790 - 1825) a été réunie à celle de Vallon par ordonnance du 23 septembre 1825.
Informations sur l'acquisition :
Les documents ont été déposés en 1981 (55 E-DEPOT CC 1-2, 3F 1, 7F 1) et en 2019 (55 E-DEPOT BB 1-3, CC 4-5, 1D 1). Un document a été réintégré par Pierre Ollier de Marichard (55 E-DEPOT CC 6).
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche
Description physique :
Importance matérielle :
3.06
12
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_630963