Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel-de-Boulogne (Ardèche, France ; commune)

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Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : 94 E-DEPOT CC 1 à CC 2, DD 1, FF 1, GG 1 à GG 4, II 1

Période : 1626 - 1800

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
Quittances (1782-1787). Mande de Saint-Etienne et Saint-Michel-de-Boulogne (1790).

Cote : 94 E-DEPOT CC 2

Période : 1782 - 1790

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
Archives modernes (postérieures à 1789)

Cote : 94 E-DEPOT 1D 1 à 1D 2

Période : 1793 - 1796

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
1D - Conseil municipal

Cote : 94 E-DEPOT 1D 1 à 1D 2

Période : 1793 - 1796

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées

Cote : 94 E-DEPOT

Période : 1626 - 1800
Série CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : 94 E-DEPOT CC 1 à CC 2

Période : 1765 - 1790

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
Taille : préambule et rôle (1765-1790), tarif (1790), bail de la levée de la taille (1790). Biens privilégiés : correspondance de Claude Lou...

Cote : 94 E-DEPOT CC 1

Période : 1765 - 1790

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
Série DD - Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Cote : 94 E-DEPOT DD 1

Période : 1784 - 1786

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
Maison curiale, réparations : rapport d’expert, billet (1784-1785). Eglise, réparations : quittance (1786).

Cote : 94 E-DEPOT DD 1

Période : 1784 - 1786

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
Série GG - Cultes – Instruction publique – Assistance publique

Cote : 94 E-DEPOT GG 1 à GG 4

Période : 1626 - 1792

Fonds : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées

Saint-Michel-de-Boulogne (Ardèche, France ; commune)

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