Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pons (Ardèche, France ; commune)

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Livrette pour la communauté de Saint-Pons et la Rochechérie.

Cote : 195 E-DEPOT CC 2

Période : 1788 - 1799

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Compte des recettes et des dépenses du collecteur de Saint-Pons pour l'année 1750.

Cote : 195 E-DEPOT CC 3

Période : 1750 - 1750

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Série GG - Cultes – Instruction publique – Assistance publique

Cote : 195 E-DEPOT GG 1

Période : 1591 - 1660

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Registre paroissial.

Cote : 195 E-DEPOT GG 1

Période : 1591 - 1660

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Série II - Documents divers

Cote : 195 E-DEPOT II 1 à II 2

Période : 1655 - 1655

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Transaction entre Jean Laurens de Lavilledieu et Claude Delais de Saint-Pons et autre pièce notariée incomplète relative à Jeanne Delais, fi...

Cote : 195 E-DEPOT II 1

Période : 1655 - 1655

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Archives modernes (postérieures à 1789)

Cote : 195 E-DEPOT 1H 1, 3H 1, S 1

Période : 1798 - 1930

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Série H - Affaires militaires

Cote : 195 E-DEPOT 1H 1, 3H 1

Période : 1798 - 1799

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
1H - Recrutement

Cote : 195 E-DEPOT 1H 1

Période : 1798 - 1799

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
3H - Garde nationale et Sapeurs-pompiers

Cote : 195 E-DEPOT 3H 1

Période : 1798 - 1799

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Transcription des délibérations du conseil général de la commune de Saint-Pons pour la période allant du 29 novembre 1791 au 20 nivôse 1793.

Cote : 195 E-DEPOT S 1

Période : 1901 - 1930

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : 195 E-DEPOT CC 1 à CC 3, DD 1 à DD 2, GG 1, II 1 à II 2

Période : 1591 - 1800

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Série CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : 195 E-DEPOT CC 1 à CC 3

Période : 1632 - 1799

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Compoix de Saint-Pons, exécuté par Elie Croze, arpenteur de Mirabel, avec l’aide de Jacques Chamarand, Jean Gebe[lin] et Jacques Corsier, pr...

Cote : 195 E-DEPOT CC 1

Période : 1632 - 1632

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Série DD - Biens communaux – Eaux et Forêts – Travaux publics – Voirie

Cote : 195 E-DEPOT DD 1 à DD 2

Période : 1701 - 1800

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Plans de certaines pièces à la Combe des Alignols.

Cote : 195 E-DEPOT DD 1

Période : 1771 - 1776

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Prises de mesures de certaines maisons : plans.

Cote : 195 E-DEPOT DD 2

Période : 1701 - 1800

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Plans des terroirs de Coste Jarelouse, Blache et Maspetit, Cyrettes, Champ Espine, Radares, Clapouses, Valaurie, Niborel, Serre delgra, devè...

Cote : 195 E-DEPOT II 2

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Conscription : avertissement de l’administration municipale de canton sur l’amnistie accordée aux déserteurs.

Cote : 195 E-DEPOT 1H 1

Période : 1798 - 1799

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Garde nationale : procès-verbal de l’agent municipal sur le départ pour Saint-Germain de quinze gardes (25 messidor an VII), avis de l’admin...

Cote : 195 E-DEPOT 3H 1

Période : 1798 - 1799

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Cote : 195 E-DEPOT S 1

Période : 1901 - 1930

Fonds : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées

Saint-Pons (Ardèche, France ; commune)

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